1. Éditeur du site
Le site, l’application mobile et la marketplace ORION sont édités par :
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Nom du directeur de la publication], en qualité de représentant légal de [Raison sociale].
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site et de l’application ORION (marque, logo, textes, graphismes, illustrations, interfaces, logiciels, base de données) est la propriété exclusive de [Raison sociale] ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Ces éléments sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment l’Accord de Bangui relatif à l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) et la loi sénégalaise sur le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans l’autorisation écrite préalable de [Raison sociale] est interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
5. Marques et logos de tiers
Les noms et logos des commerces clients présentés sur le site, ainsi que les marques des produits proposés sur la marketplace, restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Ils sont reproduits avec leur accord ou à titre d’information, sans qu’aucun droit sur ces marques ne soit transféré à ORION ou aux visiteurs du site.
Les badges App Store et Google Play, ainsi que les noms WhatsApp, Instagram, TikTok et LinkedIn, sont des marques de leurs propriétaires respectifs.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, magasins d’applications, partenaires). ORION n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.
La création de liens vers le site ORION est autorisée, à condition qu’ils ne portent pas atteinte à l’image d’ORION et qu’ils ouvrent la page dans une nouvelle fenêtre ou de manière identifiable. ORION peut demander le retrait de tout lien à tout moment.
7. Responsabilité
ORION s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les fonctionnalités et tarifs présentés sur le site sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer.
ORION ne saurait être tenue responsable des interruptions du site, de problèmes techniques ou de dommages résultant de l’utilisation du site, notamment de l’intrusion d’un tiers ou de la présence d’un virus. Les conditions applicables à la marketplace sont précisées dans les conditions générales d’utilisation.
8. Données personnelles et cookies
ORION traite les données personnelles conformément à la loi n° 2008-12 du 25 janvier 2008 sur la protection des données à caractère personnel. Les traitements réalisés, l’utilisation des cookies et la manière d’exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition) sont décrits dans notre politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit sénégalais. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève, à défaut de résolution amiable, des juridictions compétentes de Dakar.
10. Nous contacter
Pour toute question sur ces mentions légales ou pour signaler un contenu :